Présentation de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération - Lundi 25 juin 2018

18

assemblee-nationale-fr

2018-06-26T01:30:31-0400

Présentation de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération

assemblée nationalecommissions

Présentation de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération - Lundi 25 juin 2018
00:39
Présentation de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération - Lundi 25 juin 2018
by assemblee-nationale-fr
3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes - Mardi 30 janvier 2018
05:51:57
3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes - Mardi 30 janvier 2018
by assemblee-nationale-fr
REPRÉSENTATION COMMUNALE DANS LES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES ET D’AGGLOMÉRATION - Mercredi 19 Décembre 2012
01:57:35
REPRÉSENTATION COMMUNALE DANS LES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES ET D’AGGLOMÉRATION - Mercredi 19 Décembre 2012
by assemblee-nationale-fr
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
01:04
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
by PYC83830
Vaucluse : les communautés d'agglomération s'unissent pour construire l'avenir
01:50
Vaucluse : les communautés d'agglomération s'unissent pour construire l'avenir
by LaProvence
Commission des finances : Potentiel fiscal des communautés d’agglomération - Mardi 7 février 2017
01:14:13
Commission des finances : Potentiel fiscal des communautés d’agglomération - Mardi 7 février 2017
by assemblee-nationale-fr
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
04:53
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
by PYC83830
PPL relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération - Mercredi 19 Décembre 2012
09:20
PPL relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération - Mercredi 19 Décembre 2012
by assemblee-nationale-fr
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
01:10
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
by PYC83830
2ème séance : Ratification d'ordonnances électricité (CMP) ; Calcul potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération - Jeudi 9 février 2017
02:19:35
2ème séance : Ratification d'ordonnances électricité (CMP) ; Calcul potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération - Jeudi 9 février 2017
by assemblee-nationale-fr
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
01:48
PPL relative à la représentation communale dans les Communautés de communes et d'agglomération
by PYC83830
Commission des lois : compétences "eau" et "assainissement" des communautés de communes (PPL) - Mercredi 4 octobre 2017
02:30:44
Commission des lois : compétences "eau" et "assainissement" des communautés de communes (PPL) - Mercredi 4 octobre 2017
by assemblee-nationale-fr
2ème séance : Maintien des compétences eau et assainissement dans les communautés de communes - Jeudi 12 octobre 2017
02:47:02
2ème séance : Maintien des compétences eau et assainissement dans les communautés de communes - Jeudi 12 octobre 2017
by assemblee-nationale-fr
BESSAN - 2008 - Lettre ouverte aux présidents de la Communauté d'agglomération et du Sictom
00:38
BESSAN - 2008 - Lettre ouverte aux présidents de la Communauté d'agglomération et du Sictom
by Herault-Tribune
Vidéo fusion des communautés d'agglomération
04:58
Vidéo fusion des communautés d'agglomération
by pierredeniziot
Actu Salernes Var 14 Juillet 2014 Commémoration Discours Nicole Fanelli, Maire de Salernes, Conseillère générale du Var, Vice-Présidente aux actions culturelles de la Communauté d’ Agglomération Dracénoise et ses élus Salernes Dracénie Var
09:47
Actu Salernes Var 14 Juillet 2014 Commémoration Discours Nicole Fanelli, Maire de Salernes, Conseillère générale du Var, Vice-Présidente aux actions culturelles de la Communauté d’ Agglomération Dracénoise et ses élus Salernes Dracénie Var
by VARNEWS
Un spectacle sur le tri et le recyclage offert par la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire aux écoles du territoire
02:29
Un spectacle sur le tri et le recyclage offert par la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire aux écoles du territoire
by AgglO_OVL
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Vincent Le Meaux, président de la communauté d’agglomération de Guingamp-Paimpol et 1er vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion - Mercredi 6 décembre 2023
01:23:27
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Vincent Le Meaux, président de la communauté d’agglomération de Guingamp-Paimpol et 1er vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion - Mercredi 6 décembre 2023
by assemblee-nationale-fr
SIAAP (Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne) - assainissement de l'eau - novembre 2009
00:34
SIAAP (Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne) - assainissement de l'eau - novembre 2009
by strategies-creations
Présentation de Florence Fuchs-Jesslen, Directrice de l’eau et de l’assainissement – Montpellier Agglomération
10:51
Présentation de Florence Fuchs-Jesslen, Directrice de l’eau et de l’assainissement – Montpellier Agglomération
by CPDP-Aqua-Domitia
Au Nigéria, des programmes d'eau et d'assainissement pilotés par les communautés
01:57
Au Nigéria, des programmes d'eau et d'assainissement pilotés par les communautés
by aboriginaltrump
I-site - communautés d'agglomérations
04:58
I-site - communautés d'agglomérations
by ac-besancon
Voeux de la Communauté d'Agglomération CAP CALAISIS
01:54
Voeux de la Communauté d'Agglomération CAP CALAISIS
by philblet
Associations et communauté d'agglomération du Grand Evreux
18:33
Associations et communauté d'agglomération du Grand Evreux
by jeanmariemartin
Quimperlé communauté. Le statut d'agglomération pour Noël ?
01:31
Quimperlé communauté. Le statut d'agglomération pour Noël ?
by Letelegramme
Spectacle inaugural du Tramway de la communauté de l'agglomeration Havraise
32:23
Spectacle inaugural du Tramway de la communauté de l'agglomeration Havraise
by mairie-lehavre